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Code SH 84243010 - Machines, appareils, jet
Machines et appareils à jet de sable et appareils à jet simil., à air comprimé
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8424
Appareils mécaniques (même à main) à projeter, disperser ou pulvériser des matières liquides ou en poudre; extincteurs, même chargés; pistolets aérographes et appareils similaires; machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
842430
Machines et appareils à jet de sable, à jet de vapeur et appareils à jet similaires
Appareils de nettoyage à eau, à moteur incorporé
Autres machines et appareils
84243010
à air comprimé
84243090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8424
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842430
17 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84243010
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-07-01
Myanmar (MM)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0401/13
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06