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Code SH 84272090 - Chariots, manutention, autopropulsés
Chariots de manutention autopropulsés, avec dispositif de levage élevant à une hauteur < 1 m (autres qu'à moteur électrique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8427
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842720
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84272090
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06