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Code SH 84283100 - Appareils, élévateurs, transporteurs
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, spécialement conçus pour mines au fond ou autres travaux souterrains (à l'excl. des appareils élévateurs ou transporteurs pneumatiques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8428
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
84283100
Spécialement conçus pour mines au fond ou pour autres travaux souterrains
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8428
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842831
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84283100