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Code SH 84283300 - Appareils, élévateurs, transporteurs
Appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs pour marchandises, à action continue, à bande ou à courroie (autres que conçus pour mines au fond et autres travaux souterrains)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
8428
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
84283300
Autres, à bande ou à courroie
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8428
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842833
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84283300
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84283300
2005:
84283310
➜
2006:
84283300
2005:
84283390
➜
2006:
84283300