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Code SH 84283920 - Transporteurs, convoyeurs, rouleaux
Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets, pour marchandises
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8428
Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple)
Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises
842839
Autres
84283920
Transporteurs ou convoyeurs à rouleaux ou à galets
84283990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8428
4 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842839
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84283920
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84283920
2005:
84283991
➜
2006:
84283920