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Code SH 84295290 - Excavateurs, autopropulsés, dont
Excavateurs, autopropulsés, dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360° (à l'excl. des engins à chenilles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8429
Bouteurs (bulldozers), bouteurs biais (angledozers), niveleuses, décapeuses (scrapers), pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses, compacteuses et rouleaux compresseurs, autopropulsés
Pelles mécaniques, excavateurs, chargeuses et chargeuses-pelleteuses
842952
Engins dont la superstructure peut effectuer une rotation de 360o
84295210
Excavateurs à chenilles
84295290
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8429
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 842952
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84295290
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84295290
1994:
84295200
➜
1995:
84295290