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Code SH 84314920 - Parties, machines, appareils
Parties de machines et appareils des n° 8426, 8429 ou 8430, coulées ou moulées en fonte, fer ou acier, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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HR
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PT
SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8431
9 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843149
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84314920
2024-10-26
China (CN)
Anti-dumping or countervailing registration
Regulation 2721/24
2024-10-26
ERGA OMNES (1011)
Anti-dumping/countervailing statistic
Regulation 2721/24
2024-10-26
Türkiye (TR)
Anti-dumping/countervailing duty - Control
Decision 0001/95
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84314920
1988:
84314910
➜
1989:
84314920
1988:
84314990
➜
1989:
84314920