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Code SH 84321000 - Charrues, agriculture, sylviculture
Charrues pour l'agriculture, la sylviculture ou l'horticulture
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8432
5 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843210
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84321000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84321000
2008:
84321010
➜
2009:
84321000
2008:
84321090
➜
2009:
84321000