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Code SH 84331190 - Tondeuses, gazon, moteur
Tondeuses à gazon à moteur à combustion interne, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal (non autopropulsées)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8433
Machines, appareils et engins pour la récolte et le battage des produits agricoles, y compris les presses à paille ou à fourrage; tondeuses à gazon et faucheuses; machines pour le nettoyage ou le triage des œufs, fruits ou autres produits agricoles, autres que les machines et appareils du no 8437
Tondeuses à gazon
843311
à moteur, dont le dispositif de coupe tourne dans un plan horizontal
Autres
84331190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8433
3 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843311
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84331190