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Code SH 84368010 - Machines, appareils, sylviculture
Machines et appareils pour la sylviculture, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8436
Autres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, l'aviculture ou l'apiculture, y compris les germoirs comportant des dispositifs mécaniques ou thermiques et les couveuses et éleveuses pour l'aviculture
843680
Autres machines et appareils
84368010
Pour la sylviculture
84368090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8436
21 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843680
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84368010
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
ERGA OMNES (1011)
Import control - Waste
Regulation 1013/06
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2016-08-18
All third countries (1008)
Export control - Waste
Regulation 1013/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84368010
1993:
84368000
➜
1994:
84368010