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Code SH 84371000 - Machines, nettoyage, triage
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8437
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs; machines et appareils pour la minoterie ou le traitement des céréales ou légumes secs, autres que les machines et appareils du type fermier
84371000
Machines pour le nettoyage, le triage ou le criblage des grains ou des légumes secs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8437
19 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 843710
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84371000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87