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Code SH 84529000 - Meubles, embases, couvercles
Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8452
Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du no 8440; meubles, embases et couvercles spécialement conçus pour machines à coudre; aiguilles pour machines à coudre
84529000
Meubles, embases et couvercles pour machines à coudre et leurs parties; autres parties de machines à coudre
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8452
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845290
1 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84529000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84529000
Changements en faveur de 84529000
2011:
84529000
➜
2012:
84529000
Changements en faveur de 84529000
2011:
84524000
➜
2012:
84529000
2011:
84529000
➜
2012:
84529000