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Code SH 84596990 - Machines, fraiser, métaux
Machines à fraiser les métaux par enlèvement de matières (sauf à commande numérique et autres qu'unités d'usinage à glissières aléseuses-fraiseuses combinées, machines à fraiser à console et machines à tailler les engrenages)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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LT
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CS
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PT
SK
SL-
8459
Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder les métaux par enlèvement de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du no 8458
Autres machines à fraiser
845969
Autres
84596910
Machines à fraiser les outils
84596990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8459
33 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 845969
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84596990
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84596990
1997:
84596991
➜
1998:
84596990
1997:
84596999
➜
1998:
84596990