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Code SH 84602910 - Machines, rectifier, qu
Machines à rectifier, autres qu’à commande numérique, pour surfaces cylindriques (à l’exclusion des machines à finir les engrenages)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
Autres machines à rectifier
846029
Autres
84602910
Pour surfaces cylindriques
84602990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846029
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84602910
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 84602910
Changements en faveur de 84602910
1994:
84602910
➜
1995:
84602911
1994:
84602910
➜
1995:
84602919
Changements en faveur de 84602910
2008:
84602911
➜
2009:
84602910
2008:
84602919
➜
2009:
84602910