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Code SH 84603900 - Machines, affûter, travail
Machines à affûter, pour le travail des métaux (autres qu'à commande numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8460
Machines à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des cermets à l'aide de meules, d'abrasifs ou de produits de polissage, autres que les machines à tailler ou à finir les engrenages du no 8461
Machines à affûter
84603900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8460
34 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846039
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84603900
2005-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 3115/94
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14