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Code SH 84613090 - Machines, brocher, travail
Machines à brocher, pour le travail des métaux, des carbures métalliques frittés ou des cermets (à l'excl. des machines à commande numérique)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8461
Machines à raboter, étaux-limeurs, machines à mortaiser, brocher, tailler les engrenages, finir les engrenages, scier, tronçonner et autres machines-outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs
846130
Machines à brocher
84613010
à commande numérique
84613090
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8461
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846130
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84613090
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84613090
1994:
84613000
➜
1995:
84613090