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Code SH 84661031 - Porte, outils, tours
Porte-outils pour tours (sauf mandrins, pinces et douilles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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8466
Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinés aux machines des nos 8456 à 8465, y compris les porte-pièces et porte-outils, les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces machines; porte-outils pour outils ou outillage à main, de tous types
846610
Porte-outils et filières à déclenchement automatique
Porte-outils
Autres
84661031
Pour tours
84661038
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8466
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846610
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84661031
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06