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Code SH 84672953 - Ponceuses, bandes, moteur
Ponceuses à bandes, à moteur électrique incorporé, pour emploi à la main, fonctionnant avec source d'énergie extérieure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 84
46 Restrictions commerciales et politique
Position 8467
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 846729
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 84672953
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2031/01
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 84672953
2001:
85088053
➜
2002:
84672953