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Code SH 85061098 - Piles, batteries, électriques
Piles et batteries de piles électriques, au bioxyde de manganèse, non alcalines (sauf hors d'usage et sauf piles cylindriques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8506
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850610
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85061098
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85061098
2010:
85061095
➜
2011:
85061098
2010:
85061099
➜
2011:
85061098