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Code SH 85074000 - Accumulateurs, au, nickel
Accumulateurs au nickel-fer (sauf hors d'usage)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8507
20 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 850740
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85074000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85074000
Changements en faveur de 85074000
2021:
85074000
➜
2022:
85078000
Changements en faveur de 85074000
2005:
85074010
➜
2006:
85074000
2005:
85074090
➜
2006:
85074000