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Code SH 85151990 - Machines, appareils, brasage
Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre (à l’exclusion des fers et pistolets à braser ainsi que des machines de soudage à la vague utilisées pour la fabrication d’assemblages de circuits imprimés)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8515
Machines et appareils pour le brasage ou le soudage (même pouvant couper), électriques (y compris ceux aux gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultrasons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet de plasma; machines et appareils électriques pour la projection à chaud de métaux ou de cermets
Machines et appareils pour le brasage fort ou tendre
851519
Autres
85151910
Machines de soudage à la vague des types utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication d'assemblages de circuits imprimés
85151990
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8515
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851519
11 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85151990
2017-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1821/16
2020-01-01
Kosovo (XK)
Tariff preference
Decision 0342/16
2020-01-01
North Macedonia (MK)
Tariff preference
Decision 0239/04
2020-01-01
Bosnia and Herzegovina (BA)
Tariff preference
Decision 0474/08
2020-01-01
Montenegro (ME)
Tariff preference
Decision 0224/10
2020-01-01
Serbia (XS)
Tariff preference
Decision 0490/13
2020-01-01
Albania (AL)
Tariff preference
Decision 0332/09
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85151990
2016:
85151900
➜
2017:
85151990