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Code SH 85177000 - Parties, postes, téléphoniques
Parties des postes téléphoniques d’usagers, des téléphones pour réseaux cellulaires et autres réseaux sans fil ainsi que des autres appareils pour la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d’autres données, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8517
Postes téléphoniques d’usagers, y compris les téléphones pour réseaux cellulaires et pour autres réseaux sans fil; autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d’images ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un réseau local ou étendu), autres que ceux des nos 8443, 8525, 8527 ou 8528
85177000
Parties
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8517
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 851770
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85177000
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85177000
Changements en faveur de 85177000
2021:
85177000
➜
2022:
85177100
2021:
85177000
➜
2022:
85177900
Changements en faveur de 85177000
2016:
85177011
➜
2017:
85177000
2016:
85177015
➜
2017:
85177000
2016:
85177019
➜
2017:
85177000
2016:
85177090
➜
2017:
85177000