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Code SH 85258091 - Caméscopes, permettant, uniquement
Caméscopes permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de la télévision
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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SK
SL-
8525
Appareils d'émission pour la radiodiffusion ou la télévision, même incorporant un appareil de réception ou un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son; caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
852580
Caméras de télévision, appareils photographiques numériques et caméscopes
Caméras de télévision
Caméscopes
85258091
Permettant uniquement l'enregistrement du son et des images prises par la caméra de télévision
85258099
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8525
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852580
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85258091
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 85258091
Changements en faveur de 85258091
2021:
85258091
➜
2022:
85258100
2021:
85258091
➜
2022:
85258200
2021:
85258091
➜
2022:
85258300
2021:
85258091
➜
2022:
85258900
2021:
85258091
➜
2022:
88062110
2021:
85258091
➜
2022:
88062210
Changements en faveur de 85258091
2006:
85254091
➜
2007:
85258091