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Code SH 85271200 - Radiocassettes, poche, dimensions
Radiocassettes de poche [dimensions <= 170 mm x 100 mm x 45 mm], avec amplificateur incorporé, sans haut-parleur incorporé, pouvant fonctionner sans source d'énergie électrique extérieure
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
8527
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
Appareils récepteurs de radiodiffusion pouvant fonctionner sans source d'énergie extérieure
85271200
Radiocassettes de poche
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8527
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852712
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85271200
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85271200
2019:
85271210
➜
2020:
85271200
2019:
85271290
➜
2020:
85271200