Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 85279200 - Récepteurs, radiodiffusion, ne
Récepteurs de radiodiffusion, ne pouvant fonctionner qu'avec une source d'énergie extérieure, non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son, mais combinés à un appareil d'horlogerie (autres que pour véhicules automobiles)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8527
Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une même enveloppe, à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son ou à un appareil d'horlogerie
Autres
85279200
Non combinés à un appareil d'enregistrement ou de reproduction du son mais combinés à un appareil d'horlogerie
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8527
14 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 852792
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85279200
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2020-01-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-07-01
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Restriction on export
Regulation 0833/14
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85279200
2019:
85279210
➜
2020:
85279200
2019:
85279290
➜
2020:
85279200