Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 85312095 - Panneaux, indicateurs, incorporant
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides [LCD] (à l'excl. des panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides à matrice active ainsi que des articles des types utilisés pour véhicules automobiles, bicyclettes ou voies de communication)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8531
Appareils électriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sirènes, tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou l'incendie, par exemple), autres que ceux des nos 8512 ou 8530
853120
Panneaux indicateurs incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) ou à diodes émettrices de lumière (LED)
Incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD)
85312040
Incorporant des dispositifs à cristaux liquides (LCD) à matrice active
85312095
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8531
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853120
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85312095
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2006-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1719/05
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85312095
2005:
85312010
➜
2006:
85312095
2005:
85312080
➜
2006:
85312095