Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 85361010 - Fusibles, coupe, circuit
Fusibles et coupe-circuit à fusibles, pour une tension <= 1000 V, pour une intensité <= 10 A
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8536
Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement, le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuit, parasurtenseurs, fiches et prises de courant, douilles pour lampes et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une tension n'excédant pas 1000 V; connecteurs pour fibres optiques, faisceaux ou câbles de fibres optiques
853610
Fusibles et coupe-circuit à fusibles
85361010
Pour une intensité n'excédant pas 10 A
85361050
Pour une intensité excédant 10 A mais n'excédant pas 63 A
85361090
Pour une intensité excédant 63 A
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8536
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853610
18 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85361010
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85361010
1988:
85361000
➜
1989:
85361010