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Code SH 85389019 - Parties, testeurs, disques
Parties pour testeurs de disques [wafers] à semi-conducteur du n° 85369020, n.d.a. (à l'excl. des assemblages électroniques)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8538
10 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853890
6 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85389019
1998-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2086/97
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85389019
1997:
85389090
➜
1998:
85389019