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Code SH 85392192 - Lampes, tubes, halogènes
Lampes et tubes halogènes, au tungstène, d'une tension > 100 V
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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EL
HR
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SK
SL-
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853921
Halogènes, au tungstène
Autres, d'une tension
85392192
Excédant 100 V
85392198
N'excédant pas 100 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853921
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392192
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85392192
1995:
85392110
➜
1996:
85392192
1995:
85392191
➜
1996:
85392192