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Code SH 85392930 - Lampes, tubes, incandescence
Lampes et tubes à incandescence, des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles (autres que lampes et tubes halogènes, au tungstène)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
Autres lampes et tubes à incandescence, à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges
853929
Autres
85392930
Des types utilisés pour motocycles ou autres véhicules automobiles
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853929
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85392930
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85392930
1995:
85392931
➜
1996:
85392930
1995:
85392939
➜
1996:
85392930