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Code SH 85393110 - Lampes, tubes, décharge
Lampes et tubes à décharge, fluorescents, à cathode chaude, à deux culots
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
853931
Fluorescents, à cathode chaude
85393110
à deux culots
85393190
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853931
13 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393110
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3050/95
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87