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Code SH 85393220 - Lampes, tubes, décharge
Lampes et tubes à décharge à vapeur de mercure ou de sodium
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
8539
Lampes et tubes électriques à incandescence ou à décharge, y compris les articles dits « phares et projecteurs scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; lampes et tubes à diodes émettrices de lumière (LED)
Lampes et tubes à décharge, autres qu'à rayons ultraviolets
853932
Lampes à vapeur de mercure ou de sodium; lampes à halogénure métallique
85393220
à vapeur de mercure ou de sodium
85393290
à halogénure métallique
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8539
17 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 853932
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85393220
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
2018-12-31
All third countries (1008)
Import control of mercury
Regulation 0852/17
2018-12-31
All third countries (1008)
Export control of mercury
Regulation 0852/17
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85393220
2010:
85393210
➜
2011:
85393220
2010:
85393250
➜
2011:
85393220