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Code SH 85411000 - Diodes, photodiodes, émettrices
Diodes (sauf photodiodes et diodes émettrices de lumière "LED")
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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ET
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PT
SK
SL-
8541
Diodes, transistors et dispositifs similaires à semi-conducteur; dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux; diodes émettrices de lumière (LED); cristaux piézo-électriques montés
85411000
Diodes, autres que les photodiodes et les diodes émettrices de lumière (LED)
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8541
7 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854110
9 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85411000
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2023-06-24
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-09-27
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2024-10-21
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0765/06
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-11-18
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 2897/24
2025-01-02
All third countries (1008)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85411000
1998:
85411010
➜
1999:
85411000
1998:
85411091
➜
1999:
85411000
1998:
85411099
➜
1999:
85411000