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Code SH 85423269 - Circuits, intégrés, électroniques
Circuits intégrés électroniques utilisés comme mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables «flash E²PROMs», d’une capacité de mémoire > 512 Mbits (autres que sous forme de circuits intégrés à puces multiples ou à composants multiples)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
8542
Circuits intégrés électroniques
Circuits intégrés électroniques
854232
Mémoires
Marchandises mentionnées dans la note 9 b) 3) et 4) du présent chapitre
Autres
Mémoires dynamiques à lecture-écriture à accès aléatoire (D-RAMs)
Mémoires à lecture exclusivement, effaçables électriquement, programmables (E²PROMs), y compris les flash E²PROMs
Flash E²PROMs
85423261
Dont la capacité de mémorisation n'excède pas 512 Mbits
85423269
Dont la capacité de mémorisation excède 512 Mbits
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8542
6 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854232
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85423269
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1549/06
2017-09-01
North Korea (Democratic People’s Republic of Korea) (KP)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 1509/17
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85423269
2006:
85422137
➜
2007:
85423269