Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 85444920 - Conducteurs, électriques, isolés
Conducteurs électriques isolés, pour une tension <= 80 V, non munis de pièces de connexion, des types utilisés pour les télécommunications, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue
Deutsch
English
Español
Français
Italiano
Nederlands
Polski
ET
FI
LT
LV
SV
BG
CS
EL
HR
HU
PT
SK
SL-
8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
Autres conducteurs électriques, pour tensions n'excédant pas 1000 V
854449
Autres
85444920
Des types utilisés pour les télécommunications, pour tensions n'excédant pas 80 V
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854449
4 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85444920
2000-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2204/99
2016-07-01
ERGA OMNES (1011)
Suspension - goods for certain categories of ships, boats and other vessels and for drilling or production platforms
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85444920
1993:
85444911
➜
1994:
85444920
1993:
85444991
➜
1994:
85444920