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Code SH 85446010 - Conducteurs, électriques, isolés
Conducteurs électriques isolés, pour une tension > 1000 V, avec conducteur en cuivre, n.d.a.
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SL-
8544
Fils, câbles (y compris les câbles coaxiaux) et autres conducteurs isolés pour l'électricité (même laqués ou oxydés anodiquement), munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, même comportant des conducteurs électriques ou munis de pièces de connexion
854460
Autres conducteurs électriques, pour tensions excédant 1000 V
85446010
Avec conducteur en cuivre
85446090
Avec autres conducteurs
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8544
11 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854460
20 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85446010
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 85446010
1993:
85446011
➜
1994:
85446010
1993:
85446013
➜
1994:
85446010
1993:
85446019
➜
1994:
85446010