Code SH 85489090 - Parties, électriques, machines

Parties électriques des machines ou appareils, n.d.a. dans le chapitre 85
warning Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    8548 Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage; parties électriques de machines ou d'appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le présent chapitre 854890 Autres 85489020 Mémoires sous formes multicombinatoires, telles que, par exemple, les piles (stack) D-RAM et modules 85489030 Unités de rétroéclairage à diodes électroluminescentes (DEL), qui sont des sources lumineuses constituées d'une ou de plusieurs DEL, d'un ou de plusieurs connecteurs et d'autres composants passifs, montées sur un circuit imprimé ou sur un substrat similaire, associées ou non à un composant optique ou à des diodes de protection et conçues pour le rétroéclairage de dispositifs d'affichage à cristaux liquides (LCD) 85489090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 85
45 Restrictions commerciales et politique
Position 8548
13 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 854890
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 85489090
-

Changements à ce numéro de tarif

Changements basés sur 85489090
2006: 85489090
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2007: 85489090
2016: 85489090
➜
2017: 85489030
2016: 85489090
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2017: 85489090
2021: 85489090
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2022: 85480090

Changements en faveur de 85489090
1997: 85489000
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1998: 85489090
2006: 85427000
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2007: 85489090
2006: 85489090
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2007: 85489090
2016: 85489090
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2017: 85489090