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Code SH 87033110 - Voitures, tourisme, véhicules
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de moins de 10 personnes, y compris les voitures du type «break» et les voitures de course, uniquement à moteur diesel, d’une cylindrée <= 1 500 cm³, neufs (à l’exclusion des véhicules pour se déplacer sur la neige et autres véhicules spéciaux de la sous-position 870310)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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8703
Voitures de tourisme et autres véhicules automobiles principalement conçus pour le transport de personnes (autres que ceux du no 8702), y compris les voitures du type « break » et les voitures de course
Autres véhicules, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel)
870331
D'une cylindrée n'excédant pas 1500 cm³
87033110
Neufs
87033190
Usagés
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8703
32 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870331
10 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87033110
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 87033110
Changements en faveur de 87033110
2016:
87033110
➜
2017:
87033110
2016:
87033110
➜
2017:
87035000
2016:
87033110
➜
2017:
87037000
Changements en faveur de 87033110
2016:
87033110
➜
2017:
87033110