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Code SH 87088035 - Amortisseurs, suspension, tracteurs
Amortisseurs de suspension pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87088020)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870880
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87088035
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2022-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit import
Regulation 2278/21
2025-01-01
ERGA OMNES (1011)
Autonomous suspension under end-use
Regulation 3211/24
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87088035
2006:
87088090
➜
2007:
87088035