Code SH 87089299 - Parties, silencieux, tuyaux

Parties de silencieux et tuyaux d'échappement, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a. (non destinés au montage de certains véhicules de la sous-position 87089220 et autres qu'en aciers estampés)

Code Structure de l'arbre / Hiérarchie

    8708 Parties et accessoires des véhicules automobiles des nos 8701 à 8705 Autres parties et accessoires 870892 Silencieux et tuyaux d'échappement; leurs parties Autres Parties 87089291 En aciers estampés 87089299 Autres

Restrictions commerciales et politique

Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870892
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089299
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18

Changements à ce numéro de tarif

Changements en faveur de 87089299
2006: 87089998
2007: 87089299