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Code SH 87089993 - Parties, accessoires, aciers
Parties et accessoires en aciers estampés, pour tracteurs, véhicules pour le transport de >= 10 personnes, chauffeur inclus, voitures de tourisme, véhicules pour le transport de marchandises et véhicules à usages spéciaux, n.d.a.
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 87
51 Restrictions commerciales et politique
Position 8708
38 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 870899
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 87089993
2007-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1549/06
2024-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 87089993
2006:
87089992
➜
2007:
87089993