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Code SH 90012000 - Matières, polarisantes, feuilles
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9001
Fibres optiques et faisceaux de fibres optiques; câbles de fibres optiques autres que ceux du no 8544; matières polarisantes en feuilles ou en plaques; lentilles (y compris les verres de contact), prismes, miroirs et autres éléments d'optique en toutes matières, non montés, autres que ceux en verre non travaillé optiquement
90012000
Matières polarisantes en feuilles ou en plaques
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9001
18 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900120
2 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90012000
2018-11-01
ERGA OMNES (1011)
Airworthiness tariff suspension
Regulation 1517/18
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18