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Code SH 90021900 - Objectifs, appareils, prise
Objectifs (autres que pour appareils de prise de vues, pour projecteurs ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9002
12 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900219
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90021900
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2017-07-01
GSP - General arrangements (2020)
Tariff preference
Regulation 0978/12
2019-07-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1602/18
2020-02-01
Japan (JP)
Tariff preference
Decision 1907/18
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2024-06-26
Russian Federation (RU)
Export control
Regulation 0833/14
2025-02-25
Belarus (BY)
Export control
Regulation 0765/06