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Code SH 90065100 - Appareils, photographiques, visée
Appareils photographiques, à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur <= 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9006
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
Autres appareils photographiques
90065100
à visée à travers l'objectif, pour pellicules en rouleaux d'une largeur n'excédant pas 35 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9006
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900651
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90065100
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90065100
2021:
90065100
➜
2022:
90065380
2021:
90065100
➜
2022:
90065900