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Code SH 90065200 - Appareils, photographiques, pellicules
Appareils photographiques, pour pellicules en rouleaux d'une largeur < 35 mm (autres que les appareils photographiques à développement et tirage instantanés et que les appareils photographiques pour usages spéciaux des n° 900610 ou 900630)
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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9006
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
Autres appareils photographiques
90065200
Autres, pour pellicules en rouleaux d'une largeur inférieure à 35 mm
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9006
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900652
0 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90065200
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90065200
Changements en faveur de 90065200
2006:
90065200
➜
2007:
90065200
2021:
90065200
➜
2022:
90065900
Changements en faveur de 90065200
2006:
90062000
➜
2007:
90065200
2006:
90065200
➜
2007:
90065200