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Code SH 90066900 - Appareils, dispositifs, production
Appareils et dispositifs pour la production de lumière-éclair en photographie (à l'excl. des appareils à tube à décharge [dits flashes électroniques])
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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9006
Appareils photographiques; appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge du no 8539
Appareils et dispositifs, y compris les lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie
90066900
Autres
Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9006
23 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 900669
3 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90066900
1999-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 2261/98
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90066900
Changements en faveur de 90066900
2006:
90066900
➜
2007:
90066900
Changements en faveur de 90066900
2006:
90066200
➜
2007:
90066900
2006:
90066900
➜
2007:
90066900