Veuillez désactiver votre bloqueur de publicités afin que nous puissions développer davantage la plateforme.
-- Attention --
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
L'année où vous recherchez ne correspond pas à l'année en cours. Peut-être que le nombre ou le contenu ont changé. Rechercher dans l'année en cours
Code SH 90111000 - Microscopes, optiques, stéréoscopiques
Microscopes optiques stéréoscopiques
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
Changer la langue

Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9011
2 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901110
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90111000
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2020-01-01
ERGA OMNES (1011)
Third country duty
Regulation 1776/19
2024-05-01
New Zealand (NZ)
Tariff preference
Decision 0244/24
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2013-07-24
Syria (SY)
Export control on restricted goods and technologies
Regulation 0697/13
Changements à ce numéro de tarif
Changements basés sur 90111000
Changements en faveur de 90111000
1997:
90111000
➜
1998:
90111010
1997:
90111000
➜
1998:
90111090
Changements en faveur de 90111000
2019:
90111010
➜
2020:
90111000
2019:
90111090
➜
2020:
90111000