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Code SH 90142020 - Centrales, inertielles, navigation
Centrales inertielles pour la navigation aérienne ou spatiale (à l'excl. des boussoles et des appareils de radionavigation)
Code Structure de l'arbre / Hiérarchie
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Restrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9014
26 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901420
5 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90142020
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Import control on restricted goods and technologies
Regulation 0267/12
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 1719/05
2017-10-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Restriction on export
Regulation 0267/12
2024-11-08
All third countries (1008)
Export authorization (Dual use)
Regulation 2547/24
2024-12-23
Iran, Islamic Republic of (IR)
Export control
Regulation 0267/12
Changements à ce numéro de tarif
Changements en faveur de 90142020
2005:
90142013
➜
2006:
90142020
2005:
90142090
➜
2006:
90142020