Code SH 90153090 - Niveaux, non, électroniques

Niveaux, non électroniques
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(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)

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    9015 Instruments et appareils de géodésie, de topographie, d'arpentage, de nivellement, de photogrammétrie, d'hydrographie, d'océanographie, d'hydrologie, de météorologie ou de géophysique, à l'exclusion des boussoles; télémètres 901530 Niveaux 90153010 électroniques 90153090 Autres

Restrictions commerciales et politique

Droits douaniers, Restrictions commerciales et politique avec date de validité:
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9015
15 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901530
7 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90153090
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