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Code SH 90160010 - Balances, sensibles, un
Balances sensibles à un poids de 5 cg ou moins, avec ou sans poids
Peut être utilisé pour une déclaration d'importation.
(Nomenclature Combinée, Numéro du tarif douanier)
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SLRestrictions commerciales et politique
Chapitre 90
53 Restrictions commerciales et politique
Position 9016
16 Restrictions commerciales et politique
Sous-titre 901600
16 Restrictions commerciales et politique
Numéro du tarif douanier 90160010
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87
2008-01-01
ERGA OMNES (1011)
Supplementary unit
Regulation 2658/87